Disponibilités du présent règlement intérieur

Ce règlement intérieur sera tenu disponible et envoyé par courrier électronique sur simple demande faite au bureau et à tout nouveau membre de l’association.

Cet article du règlement intérieur a été validé par les motivés en février 2004. Il doit être validé par la prochaine Assemblé Générale de l'association conformément à l'article 14 des Statuts.

Moyens de communiquer

Le courrier électronique est le moyen officiel de communication interne de l’association. Les membres de l’association devront fournir une adresse électronique fonctionnelle au bureau afin de pouvoir être contactés à tout moment. Cette adresse devra être consultée régulièrement. Le bureau ne sera pas responsable d’un mauvais acheminement d’un courrier électronique à condition que les moyens habituels mis à l’œuvre par le bureau ne soient pas à l’origine de ce mauvais acheminement. Le bureau n’a pas l’obligation de recourir à d’autres moyens de communiquer que celui décrit précédemment.

Cet article du règlement intérieur a été validé par les motivés en février 2004. Il doit être validé par la prochaine Assemblé Générale de l'association conformément à l'article 14 des Statuts.

Site Internet

L’adresse du site Internet d’« In Pride » est http://inpride.free.fr.

Un espace où des pages peuvent être consultées sans éveiller l’attention d’autres personnes est prévu.

L’adresse du site est inscrite à toutes les listes de diffusion.

Un espace réservé aux membres, dont l’accès est protégé par un mot de passe individuel est prévu. Il doit être considéré comme un moyen d’information équivalent à la liste générale. Le bureau donnera les moyens de se rendre dans cette espace dans un délai de trois semaines à tous les membres de l’association qui en font la demande. Les motivés peuvent prendre la décision de suspendre cet accès, de façon générale ou particulière.

Cet article du règlement intérieur a été validé par les motivés en février 2004. Il doit être validé par la prochaine Assemblé Générale de l'association conformément à l'article 14 des Statuts.

Liste des prérogatives réservées ou assumées exclusivement par les trois membres du conseil d’administration / bureau

• La réception et le traitement des courriers électroniques adressés à l’association sont fait prioritairement par le président, par les autres membres du conseil d’administration accessoirement.
• La mise à jour du site Internet doit être faite par le bureau si l’action de mise à jour du site Internet donne accès à des données confidentielles.
• Gestion de toutes les listes de diffusion. Les listes de diffusion suivantes doivent obligatoirement exister. Leurs adresses peuvent être amenées à être modifiées mais les éventuels changements doivent être communiqués à l’ensemble des membres.
• D’autres listes de diffusion peuvent être créées sur proposition des motivés en fonction des activités menées par l’association. Au moins un de membres du bureau doit être modérateur des listes de diffusion. Le bureau peut proposer à un ou plusieurs des motivés d’être modérateur de la liste des motivés, un membre du bureau restant dans tous les cas modérateur.
• Les cotisations et la trésorerie seront gérées prioritairement par le trésorier, par les autres membres du bureau accessoirement.
• La liste de tous les membres et toutes les informations s’y rapportant (nom du parrain, …) seront gérées prioritairement par le secrétaire, par les autres membres du bureau accessoirement. Les documents concernant l’association seront conservés prioritairement par le secrétaire, par les autres membres du bureau accessoirement.
• Toutes les informations concernant les membres ne doivent pas être communiquées à une personne qui n’est pas membre du bureau sans l’autorisation des personnes concernées. Le bureau doit s’assurer que cette liste est tenue confidentielle. Il a obligation de résultat en la matière.
• La tenue d’une liste précise des membres motivés incombe au bureau. Elle sera communiquée (uniquement les informations strictement nécessaires) aux membres des motivés. En cas de changement, les motivés en seront tenus au courant immédiatement par le bureau et/ou par le membre motivé concerné.
• Le bureau doit s’assurer qu’un compte-rendu sera fait de toutes les réunions des motivés, des réunions du conseil d’administration annuels et des assemblés générales. Ce compte-rendu devra être consultable par l’ensemble des membres par un moyen interne et officiel décidé par le bureau.
• Conformément aux statuts, le bureau anime les assemblés générales et est le garant de leur régularité.

Cet article du règlement intérieur a été validé par les motivés en février 2004. Il doit être validé par la prochaine Assemblé Générale de l'association conformément à l'article 14 des Statuts.

Listes de diffusion :

• Liste générale : inpride@ml.free*spam*.fr, elle permet d’écrire à l’ensemble des membres.
• Liste des motivés : inpride.motive@ml.free*spam*.fr, elle permet d’écrire à l’ensemble des motivés. Seuls les motivés peuvent y être inscrits.
• Liste du bureau : inpride.bureau@ml.free*spam*.fr, elle permet d’écrire à l’ensemble des trois membres du bureau. Seuls les trois membres du bureau peuvent y être inscrits.
• Liste du président : inpride.prez@ml.free*spam*.fr, elle permet d’écrire au président. Seul le président peut y être inscrit.
• Liste du trésorier : inpride.trez@ml.free*spam*.fr, elle permet d’écrire au trésorier. Seul le trésorier peut y être inscrit.
• Liste du secrétaire : inpride.secretaire@ml.free*spam*.fr, elle permet d’écrire au secrétaire. Seul le secrétaire peut y être inscrit.

Cet article du règlement intérieur a été validé par les motivés en février 2004. Il doit être validé par la prochaine Assemblé Générale de l'association conformément à l'article 14 des Statuts.

Note ne faisant pas partit du règlement intérieur : La mention *spam* a été rajoutée sue cette page internet pour éviter les e-mails non désirés sur les listes de diffusion. Merci de la supprimer pour écrire aux listes.

Validité des adresses électroniques des membres

Chaque membre doit veiller personnellement à la validité de l’adresse électronique avec laquelle il est inscrit aux différentes listes de diffusion.

Cet article du règlement intérieur a été validé par les motivés en février 2004. Il doit être validé par la prochaine Assemblé Générale de l'association conformément à l'article 14 des Statuts.

Procuration pour les assemblés générales

Conformément aux statuts, le mandataire peut donner sa procuration au mandaté par écrit daté et signé. Le mandataire peut également le faire par courrier électronique en faisant part de sa procuration au mandaté et au bureau dans un seul et même courrier électronique.

Cet article du règlement intérieur a été validé par les motivés en février 2004. Il doit être validé par la prochaine Assemblé Générale de l'association conformément à l'article 14 des Statuts.

Cotisation

Le montant de la cotisation annuelle est fixé à 6€.

En cas de difficultés financières, le bureau peut décider ponctuellement de réduire pour la période concernée le montant de la cotisation jusqu’à la gratuité de celle-ci pour un membre participant non adhérent ou pour un membre participant adhérent en cas de renouvellement de cotisation.

Cet article du règlement intérieur a été validé par les motivés en février 2004. Il doit être validé par la prochaine Assemblé Générale de l'association conformément à l'article 14 des Statuts.